Délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Passage à la M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier Date d'ajout : 30/01/2023 12:08 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Composition de la commission des finances Date d'ajout : 16/12/2022 15:38 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Fixation du coût d'un élève à facturer à la commune du domicile d'un élève de l'extérieur Date d'ajout : 16/12/2022 15:40 Auteur : Christian GROS
[pdf] 1 026,39 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Acquisition Foncier Agricole quartier de l'Hommet Date d'ajout : 14/12/2022 10:40 Auteur : Christian GROS
[pdf] 873,42 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Attribution du titre de citoyenne d'honneur de la Ville Date d'ajout : 13/12/2022 15:23 Auteur : Christian GROS
[pdf] 588,70 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Liste des délibérations prises le 06.12.2022 Date d'ajout : 09/12/2022 16:09 Auteur : Christian GROS
[pdf] 610,84 KB
Catégorie : Délibérations adoptées en conseil municipal