Délibérations

Nom de l'acte	Date d'ajout	Auteur	Fichier	Catégorie
Nom de l'acte : Compte de Gestion 2023 budget annexe Saint Hilaire	Date d'ajout : 28/03/2024 16:11	Auteur : Christian GROS	[pdf] 95,18 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Compte administratif 2023 du budget annexe Saint Hilaire	Date d'ajout : 28/03/2024 16:12	Auteur : Samuel MONTGERMONT	[pdf] 128,63 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Compte de gestion 2023 du budget annexe Confines	Date d'ajout : 28/03/2024 16:13	Auteur : Christian GROS	[pdf] 97,25 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Compte administratif 2023 du budget annexe Confines	Date d'ajout : 28/03/2024 16:14	Auteur : Samuel MONTGERMONT	[pdf] 127,96 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Compte de gestion 2023 du budget annexe Quartier est	Date d'ajout : 28/03/2024 16:16	Auteur : Christian GROS	[pdf] 97,26 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Débat d'Orientation budgétaire 2024	Date d'ajout : 22/03/2024 15:55	Auteur : Christian GROS	[pdf] 196,67 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Approbation du PV de la séance du 5 décembre 2023	Date d'ajout : 22/03/2024 15:55	Auteur : Christian GROS	[pdf] 280,50 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Liste des délibérations examinées lors de la séance du 13 mars 2024.	Date d'ajout : 21/03/2024 11:59	Auteur : Christian GROS	[pdf] 595,08 KB	Catégorie : Délibérations adoptées en conseil municipal
Nom de l'acte : Modification temporaire circulation Rues de la République et Porte de Magalon	Date d'ajout : 22/02/2024 16:15	Auteur : Stéphane MICHEL	[pdf] 98,54 KB	Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux