Délibérations

Nom de l'acte	Date d'ajout	Auteur	Fichier	Catégorie
Nom de l'acte : Subvention pour un projet sans nuitée à l'Ecole Elémentaire Ripert	Date d'ajout : 26/09/2024 11:32	Auteur : Christian GROS	[pdf] 318,56 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Reversement du produit des amendes de police à la Communauté de Communes les Sorgues du Comtat	Date d'ajout : 08/10/2024 17:27	Auteur : Christian GROS	[pdf] 441,05 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Portant suppression de postes au tableau des effectifs	Date d'ajout : 28/10/2024 17:22	Auteur : Christian GROS	[pdf] 577,09 KB	Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Participation aux dépenses de fonctionnement des Ecoles Privées Notre Dame du Bon Accueil	Date d'ajout : 08/10/2024 17:28	Auteur : Christian GROS	[pdf] 587,45 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification des statuts de la SPL Territoire 84	Date d'ajout : 26/09/2024 11:30	Auteur : Christian GROS	[pdf] 499,27 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Marché de Maîtrise d'œuvre aménagement du poste PM non application de pénalités	Date d'ajout : 28/10/2024 17:23	Auteur : Christian GROS	[pdf] 537,15 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Liste des délibérations à l'ordre du jour de la séance du 17 septembre 2024	Date d'ajout : 25/09/2024 11:09	Auteur : Christian GROS	[pdf] 277,77 KB	Catégorie : Délibérations adoptées en conseil municipal
Nom de l'acte : Information sur les décisions prises par le Maire	Date d'ajout : 26/09/2024 11:28	Auteur : Christian GROS	[pdf] 1 592,26 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Groupement de commandes pour l'achat de services d'assurances	Date d'ajout : 01/10/2024 14:17	Auteur : Christian GROS	[pdf] 389,23 KB	Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Fixation du coût d'un élève à facturer à la commune du domicile	Date d'ajout : 26/09/2024 11:29	Auteur : Christian GROS	[pdf] 532,02 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale