Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Demande autorisations d'urbanisme Date d'ajout : 22/08/2023 16:45 Date Archivage : 22/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 394,71 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Vérification technique d'un parterre de chaises provisoire Date d'ajout : 22/08/2023 13:57 Date Archivage : 22/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 435,13 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police Municipale Date d'ajout : 21/08/2023 16:47 Date Archivage : 21/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 470,49 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestation de services de sécurité Date d'ajout : 16/08/2023 16:42 Date Archivage : 16/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 444,55 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marchés de services de télécommunications Date d'ajout : 16/08/2023 16:40 Date Archivage : 16/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 448,68 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de travaux concernant l'Agenda d'Accessibilité Programmé - Mise en accessibilité des portes et cheminements intérieurs des ERP et IOP de la Commune Date d'ajout : 16/08/2023 16:38 Date Archivage : 16/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,48 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat IDtimbre Date d'ajout : 24/07/2023 10:24 Date Archivage : 24/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 378,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services de gestion locative et convention de mandat Date d'ajout : 24/07/2023 10:24 Date Archivage : 24/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 381,96 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs de location de meublés de tourisme Date d'ajout : 24/07/2023 10:23 Date Archivage : 24/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 460,36 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs de locations de meublés de tourisme Date d'ajout : 21/07/2023 16:48 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 441,19 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique