Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Convention de formation CACES Date d'ajout : 11/12/2023 12:04 Date Archivage : 11/02/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Date d'ajout : 06/12/2023 12:08 Date Archivage : 06/02/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations culturelles pour les enfants des crèches Date d'ajout : 04/12/2023 13:58 Date Archivage : 04/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 408,34 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de contrôle technique relatif aux travaux d'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 04/12/2023 13:55 Date Archivage : 04/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 516,37 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession d'un spectacle Date d'ajout : 22/11/2023 14:40 Date Archivage : 22/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 391,01 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services de télésurveillance Date d'ajout : 15/11/2023 14:54 Date Archivage : 15/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 428,65 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché de travaux concernant l'aménagement d'un poste PM Date d'ajout : 15/11/2023 14:54 Date Archivage : 15/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 425,18 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Dépôt de demandes d'autorisations d'urbanisme : Maison de la Fraternité Date d'ajout : 09/11/2023 16:22 Date Archivage : 09/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 401,55 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Signature d'un marché avec DOUEST Date d'ajout : 09/11/2023 16:20 Date Archivage : 09/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 435,93 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Hébergement et maintenance d'un logiciel Date d'ajout : 07/11/2023 10:08 Date Archivage : 07/01/2024 Auteur : Annie GARNERO
[pdf] 432,24 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique