Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Avenant à l'accord-cadre pour l'impression du journal municipal Date d'ajout : 18/10/2023 11:07 Date Archivage : 18/12/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 217,91 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché pour l'extension de la Trésorerie municipale Date d'ajout : 26/09/2022 12:09 Date Archivage : 26/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 507,53 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage (marché Global de performance énergétique) Date d'ajout : 29/03/2023 09:29 Date Archivage : 29/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 458,71 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public d'étude et d'assistance technique conclu avec la SARL AMOCER Date d'ajout : 12/04/2023 14:08 Date Archivage : 12/06/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 450,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public de fournitures de denrées alimentaires Date d'ajout : 09/03/2023 16:15 Date Archivage : 09/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,72 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public de maîtrise d'œuvre Date d'ajout : 31/05/2023 15:16 Date Archivage : 31/07/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 375,79 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au contrat de sécurité pour le feu Date d'ajout : 26/09/2022 12:08 Date Archivage : 26/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 442,88 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché de service pour les achats de gaz naturel Date d'ajout : 02/12/2022 11:49 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 438,55 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché de services de gestion locative et à la convention de mandat associée Date d'ajout : 28/12/2023 16:07 Date Archivage : 28/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 548,14 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de coordination SPS relatif aux travaux d 'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 21/07/2023 16:46 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 441,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique