Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Avenant au marché public de fourniture de denrées alimentaires de l'année 2023 Date d'ajout : 08/01/2024 10:08 Date Archivage : 08/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 139,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 29/11/2022 16:25 Date Archivage : 29/01/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 508,19 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police miunicipale Date d'ajout : 04/07/2023 11:38 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 329,30 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de trvaux concernant l'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 01/03/2023 11:18 Date Archivage : 01/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 505,56 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant aux contrats de location de batteries pour véhicules électriques Date d'ajout : 21/07/2023 16:47 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 485,79 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant de transfert d'un marché public de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage Date d'ajout : 14/02/2023 17:21 Date Archivage : 14/04/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 462,78 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant de transfert d'un marché public de services de vérifications périodiques réglementaires Date d'ajout : 16/12/2022 11:47 Date Archivage : 16/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 481,21 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant n°1 au marché public conclu avec la Société Architecture et Héritage Date d'ajout : 22/12/2022 14:02 Date Archivage : 22/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 429,10 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant n°2 au marché public conclu avec le groupement d'opérateurs économiques Date d'ajout : 01/03/2024 14:22 Date Archivage : 01/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 382,56 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenants aux marchés publics de fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2022 Date d'ajout : 02/12/2022 11:52 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique