Archives décisions

Nom de l'acte	Date d'ajout	Date Archivage	Auteur	Fichier	Catégorie
Nom de l'acte : Modification Marché Public de travaux concernant l'aménagement d'un Poste de PM	Date d'ajout : 25/01/2024 11:49	Date Archivage : 25/03/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 482,91 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs cours de conversation en langues étrangères	Date d'ajout : 26/01/2024 16:09	Date Archivage : 26/03/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 220,87 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs des objets vendus à l'OTI	Date d'ajout : 26/01/2024 16:10	Date Archivage : 26/03/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 287,46 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Versement d'une prime dans le cadre d'une procédure de passation d'un marché global de performance	Date d'ajout : 02/02/2024 16:13	Date Archivage : 02/04/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 335,43 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la Décision n°10 du 19/01/2024	Date d'ajout : 12/02/2024 17:16	Date Archivage : 12/04/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 412,15 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de Services culturels	Date d'ajout : 22/02/2024 16:01	Date Archivage : 22/04/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 403,50 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché subséquent de vidéo protection urbaine	Date d'ajout : 22/02/2024 16:02	Date Archivage : 22/04/2024	Auteur : Christian GROS	[pdf] 413,20 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délégation ponctuelle du Droit de préemption à l'EPF PACA	Date d'ajout : 07/10/2022 10:58	Date Archivage : 07/12/2022	Auteur : Stéphane MICHEL	[pdf] 878,13 KB	Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux