Archives arrêtés

Nom de l'acte Auteur Date d'ajout Date Archivage Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation rue Porte d'Avignon le 27/07/2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 02/07/2024 09:11 Date Archivage : 02/09/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation rue SABOLY Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 05/09/2022 16:22 Date Archivage : 05/11/2022
[pdf] 99,80 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation rue Saint Gens du 20 au 30 avril 2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 17/04/2024 17:01 Date Archivage : 17/06/2024
[pdf] 103,54 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation rue Saint Gens du 20 au 30 avril 2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 17/04/2024 17:01 Date Archivage : 17/06/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation rue Saint Gens du 30 avril au 4 mai 2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 29/04/2024 16:41 Date Archivage : 29/06/2024
[pdf] 101,26 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation rues Pavonne et St Gens du 22 et 24/07/2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 22/07/2024 14:55 Date Archivage : 22/09/2024
[pdf] 90,58 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation 14 rue Galante Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 29/01/2024 17:30 Date Archivage : 29/03/2024
[pdf] 101,30 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation 41 Boulevard Belle Croix Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/03/2024 15:22 Date Archivage : 18/05/2024
[pdf] 99,61 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation 5 Rue Pierre Auffan Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/03/2024 15:25 Date Archivage : 18/05/2024
[pdf] 97,81 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation 8 rue Saint Gens Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 24/04/2024 08:56 Date Archivage : 24/06/2024
[pdf] 96,33 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux