Décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires et allergènes Date d'ajout : 29/03/2024 12:00 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un contrat de logiciel informatique Date d'ajout : 22/04/2024 10:11 Auteur : Christian GROS
[pdf] 255,32 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au contrat d'entretien des portes et portails automatiques Date d'ajout : 07/03/2024 17:13 Auteur : Christian GROS
[pdf] 258,36 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant n°2 au marché public conclu avec le groupement d'opérateurs économiques Date d'ajout : 01/03/2024 14:22 Auteur : Christian GROS
[pdf] 382,56 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'entretien des terrains de sports Date d'ajout : 29/03/2024 12:01 Auteur : Christian GROS
[pdf] 226,40 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délégation Ponctuelle du droit de préemption Urbain à l'EPF Date d'ajout : 29/03/2024 11:59 Auteur : Stéphane MICHEL
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Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Demande autorisation de travaux Tour Clémentine Date d'ajout : 05/04/2024 16:16 Auteur : Christian GROS
[pdf] 253,02 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Marché de fourniture de fruits frais de première gamme Date d'ajout : 14/03/2024 14:27 Auteur : Christian GROS
[pdf] 496,73 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de denrées alimentaires fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme Date d'ajout : 14/03/2024 16:19 Auteur : Christian GROS
[pdf] 453,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur Date d'ajout : 04/04/2024 17:09 Auteur : Christian GROS
[pdf] 424,80 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 05/04/2024 16:18 Auteur : Christian GROS
[pdf] 327,89 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs des droits de stationnement parkings du Lac Date d'ajout : 24/04/2024 17:25 Auteur : Christian GROS
[pdf] 359,74 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale