Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Abonnement : équipement radio et téléphonie de la PM Date d'ajout : 15/09/2022 16:14 Date Archivage : 15/11/2022 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord cadre pour la fourniture de Gaz Naturel Date d'ajout : 07/10/2022 15:21 Date Archivage : 07/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 490,71 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord-cadre pour l'impression du Journal municipal Date d'ajout : 10/07/2023 11:05 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 433,69 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord-Cadre pour la maintenance, le renouvellement du réseau de vidéo protection urbaine Date d'ajout : 09/03/2023 16:14 Date Archivage : 09/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 434,84 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Annule et remplace la décision 76: signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 04/07/2023 11:37 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Autorisation d'urbanisme Ecole Maternelle Pagnol Date d'ajout : 05/10/2022 17:08 Date Archivage : 05/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 735,63 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Autorisations d'urbanisme Porte Neuve Date d'ajout : 05/10/2022 17:07 Date Archivage : 05/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 824,84 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Avenant au marché public concernant l'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 27/04/2023 17:15 Date Archivage : 27/06/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 376,23 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de contrôle technique relatif aux travaux d'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 04/12/2023 13:55 Date Archivage : 04/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 516,37 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public relatif à la conception et à la réalisation d'un spectacle pyrotechnique Date d'ajout : 30/08/2023 13:52 Date Archivage : 30/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique